Vous êtes actuellement connecté au site http://www.hygienedepot.fr qui est édité par la société BURKARD SA.

Dénomination sociale

BURKARD SA
Siège : 8, rue des Chasseurs  68390 BALDERSHEIM
Téléphone : 03.89.44.66.30. Du lundi au vendredi de 09h00 /12h00 et 14h00 /17h00
E-mail : contact@hygienedepot.fr

N° SIRET : 50157313300011
N° TVA Intracommunautaire : 94575351500028
Société anonyme au capital de 193000 EUROS

Site déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le n°1655684.

Editeur du site : hygienedepot.fr

Responsable éditorial, webmaster : Sylvain JORDAN

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet. 

Site hébergé par la société : OVH

Raison sociale : SAS OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - France
RCS Roubaix-Tourcoing : 424 761 419

Informations relatives aux données personnelles

Le site www.hygienedepot.fr s'engage à n'utiliser vos adresses e-mails et personnelles qu'au seul usage de la relation commerciale avec ses clients.
Les partenaires de Hygienedepot pourront utiliser ces données avec votre accord explicite. Ce site a fait l'objet d'une déclaration en cours auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Conformément à la loi française ''Informatique et libertés'' (Loi du 6 janvier 1978 modifiée) vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38) d'accès (art. 39, 41,42), de rectification (art. 40) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant un message à partir de la rubrique "Contact".

Dispositions légales / Droits d'auteurs

L'ensemble de ce site et des bases de données sont la propriété de Hygienedepot.
Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. Il est soumis à l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Au terme de l'article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n'autorise, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d'autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Copyright sur les textes et les images

L'utilisateur du site web www.negomix.fr s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
- A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de www.negomix.fr, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
- A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
- A ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de www.hygienedepot.fr

Etablissements de liens

Après accord préalable de www.hygienedepot.fr, la mise en place d'un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet. Une demande à cet effet doit nous être adressée à contact@hygienedepot.fr. Le cas échéant un accord explicite vous sera transmis, après étude de l'opportunité de la présence du lien.

Droits des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

Liens vers des sites tiers

www.hygienedepot.fr peut éventuellement proposer des liens vers des sites partenaires.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "www.hygienedepot.fr" ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société BURKARD.